DROIT COMMERCIAL

Affaires légales à Rio de Janeiro
À Rio de Janeiro, ALVES JACOB CABINET D'AVOCATS s’est spécialisé à s’occuper des besoins complets d’affaires et de clients corporatifs, depuis le début qui concerne l’enregistrement de la société jusqu’aux phases opérationnelles d’une société petite, moyenne ou grande. Avec notre reconnaissance étendu d’affaire et avec expérience à des transactions, nous orientons nos clients en toutes les phases de l’affaire, nécessaires à la croissance et au succès. Le cabinet de droit est dédié à travailler étroitement avec ses clients, à comprendre leurs buts et les données de la société, en visant garantir la structure juridique convenable, les documents et les protections contractuelles. Notre structure aérodynamique nous permet de faire es frais justes pour le client. ALVES JACOB CABINET D'AVOCATS est prêt à offrir des consultations, des avis et des conseils sur ce qui comprend la loi brésilienne en ce qui concerne les affaires, en visant le meilleur profit et du succès, affaires et sociétés à Rio de Janeiro et en tout le Brésil.

Les modalités de constitution des sociétés entrepreneuses au Brésil sont juridiquement établies par le Code Civil, en devant à leur constitution satisfaire ce qui est disposé aux articles 1.039 à 1.092, qui traitent des types de société suivants :

• Société en Nom Collectif (arts. 1.039 à 1.044)
• Société en Commandite Simple (arts. 1.045 à 1.051)
• Société Limitée (arts. 1.052 à 1.087)
• Société Anonyme (arts. 1.088 à 1.089)
• Société en Commandite par Actions (arts. 1.090 à 1.092).

Représentation

ALVES JACOB CABINET D'AVOCATS représente les sociétés en tous les types de sujets et de transactions qui font partie d’opérations quotidiennes et continues d’une affaire/société. De cette forme, pour nous, servir comme leur avocat et comme leur conseiller juridico/légal externe général nous motivera à travailler avec les plus divers domaines au secteur sociétaire, tels comme :

• Contrats stratégiques
• Accords commerciaux
• Contrats de travail
• Paquet de bénéfices pour les employés
• Financement de Capital et de dettes
• Fusions et acquisitions
• Aliénations
• Accords entre actionnaires
• Locations
• Contrats d’emprunt
• Licences administratives et environnementales
• Accords de Distribution

L’une de nos fonctions plus importantes, c’est l’anticipation de domaines problématiques communs et sources potentielles de complications et de disputes. En cet aspect nous agissons de façon préventive, en prenant des mesures protectives pour prévenir les incendies avant qu’ils commencent.

De façon routinière, aider les clients à l’élaboration de plans d’affaires écrits où ils présentent leurs idées entrepreneuses à des formats qui plaident à la communauté investisseuse à stimuler l’intérêt des investisseurs. En suite, aider les clients à négocier la meilleure structure de transaction disponible et les meilleures conditions de financement. Nous aidons à l’introduction, à l’évaluation et à l’implémentation de rapports stratégiques de croissance, tous avec le but d’augmenter l’évaluation de leur société. On relève aussi le développement de voies de liquidité pour les propriétaires et pour des investisseurs initiaux.

ALVES JACOB CABINET D'AVOCATS conseille et représente le client sur toutes les transactions d’affaires pour maximiser la valeur de l’affaire et minimiser l’exposition au litige. En cas de contestation, nous utilisons notre expérience et notre jugement pratique pour représenter des clients à travers des négociations de liquidation, de Contentieux, d’Arbitrage et/ou Médiation.

Nous représentons des clients et aidons à la création/enregistrement de sociétés. Nous aidons les clients à des contrats, à des négociations et similaires, transferts par moyen de Banco Central do Brasil et à la préparation et présentation de requêtes d’enregistrement de capital étranger à Banco Central, forme à laquelle notre cabinet de droit travaille comme un agent.

Loi 4131/62 définit le capital étranger comme « les biens, machines, équipements de caisse, et ressources financières qui entrent au Brésil pour la production de biens et de services, ou pour l’application à des activités économiques, à condition que, en tout cas, ils appartiennent à des personnes physiques ou morales résidentes, domiciliées ou avec siège à l’étranger.

Conseils et transactions de documents de tout type à l’égard des sociétés, y compris :

• Formation et acquisition de nouvelles sociétés
• Structure interne par rapport aux actionnaires et directeurs
• Acquisitions et aliénations d’actions et d’actifs
• Accords commerciaux (distribution, agence, joint venture, fourniture, fabrication, conditions générales de négociation) ;
• Maintien de droits de propriété intellectuelle
• Ressources humaines, conseil et documentation emploi
• La documentation financière et contrats de financement
• Insolvabilité et liquidation

Nos avocats réaliseront les nominations des directeurs, transferts d’actions et élaboration et accomplissement de formulaires de toutes les sociétés requises. Conseiller sur la loi de partenariat et contrats de fourniture et d’autres documents de partenariat.

Brésil – Informations sur le pays :

Faits-clé
Heure locale : GMT-4
Langue : Portugais du Brésil
Monnaie locale : Real (BRL)
Marcation code : +55

Centre Commercial

Rio de Janeiro est responsable de 80% du pétrole produit au pays, outre 50% de la production totale du gaz, en attirant beaucoup de distributeurs de pétrole et de gaz, y compris Shell, Esso, BG, BP, Chevron, Devon, StatoilHydro, avec filiales à Rio de Janeiro.

Panorama Économique

Le Brésil est un pays d’une taille et d’une grandeur continentales. Il a été complètement transformé et sa performance économique aux dernières 15 années le rendent aujourd’hui l’une des économies de développement plus rapide dans le monde. Le Brésil est responsable de presque la moitié du PIB (Produit Interne Brut) de l’Amérique Latine, l’économie paulista seule est plus grande que celles d’Argentine et du Chili ensemble. L’ambiance d’affaires brésilienne est moderne et sophistiquée, avec une grande base industrielle domestique et beaucoup d’investisseurs multinationaux. Fort équilibre de valeurs commerciales aux dernières trois années a mené à un superavit record entre Brésil et EE.UU. de $60 milliards en 2007.

Classification de risque du Brésil souverain a été élevé de BB+ à BBB- par la classification Standard & Poors (Avril 2008) e par Fitch (Mai 2008), en atteignant le status de degré d’investissement. Le Brésil jusqu’à ce moment a atteint le status de degré d’investissement.

Quelles sont les opportunités ? Le Brésil a une large et sophistiquée base industrielle et le gouvernement continue son programme de privatisation et de dérèglementation. Il y a aussi une croissante classe moyenne au Brésil, qui a le pouvoir d’achat et qui apprécie des marchandises de haute qualité. Si un produit ou service est raisonnablement compétitif aux marchés mondiaux, il est aussi probable qu’il soit ainsi au Brésil. Ici existent aussi des opportunités pour les sociétés de tout le monde, pour aider à développer l’infrastructure nécessaire au Mondial de Football de 2014 qui sera réalisé au Brésil.

Des commodities en particulier, ont été fortes. La requête interne a aussi commencé à devenir importante, avec une rapide expansion du crédit au consommateur, les taxes d’intérêts plus basses et un superavit commercial salutaire comme les principaux pays du monde.